MOUSSELINETTE

AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." Société Anonyme

Présentation de la marque MOUSSELINETTE

Déposée le 29 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSSELINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." domicilié(e) Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France.

La marque MOUSSELINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSELINETTE est expirée depuis le 29 décembre 2003.

AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." a également déposé les autres marques suivantes : LES DUNES D'OR , BRIOCHE ET COMPAGNIE , LA MAISON DES BRIOCHES , LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET" , LA DOREENNE , HONORIN TALMONT , SENSAS, LA BRIOCHE EN TRANCHES , BRIOCHE MOULEE , LA NAVETTE AU LAIT , OLONNA